Face aux questions du réchauffement climatique devenues très préoccupantes, le gouvernement français a mis en place plusieurs dispositifs. Parmi ceux-ci figurent les Certificats d’économies d’énergie (CEE) qui visent à promouvoir les travaux d’économies d’énergie. Faisant partie des secteurs qui consomment le plus d’énergie, le secteur du transport est particulièrement concerné. Découvrez ici comment ce secteur peut réaliser des économies d’énergie grâce aux CEE.
Réaliser des opérations standardisées
Les opérations standardisées concernent les projets faciles à transposer d’une société à une autre. Ce sont des travaux répertoriés qui respectent les normes communes qui, de ce fait, sont d’office éligibles aux CEE. Consultez la Fiche CEE TRA pour mieux vous orienter. L’un des travaux d’économies d’énergie les plus fréquents est le financement de nouveaux véhicules.
Les sociétés de transport qui renouvellent leur flotte de véhicules vieillissants peuvent bénéficier des primes CEE. Ces véhicules vieillissants polluent constamment l’environnement par leur bruit ainsi que par leur consommation de carburant. Le dispositif prend également en compte les barges fluviales ainsi que certains équipements ayant trait avec le chemin de fer.
En outre, si vous entreprenez des travaux visant à améliorer l’efficacité énergétique de vos véhicules existants, vous pouvez bénéficier des CEE. Vous pouvez par exemple remplacer vos anciens pneus par des pneus à basse résistance. Investir dans des moteurs diesel à basse consommation ouvre de plus droit aux primes CEE. D’autres types de travaux sont concernés, notamment :
- L’acquisition des outils pour suivre et analyser la consommation de carburant ;
- L’achat de groupes frigorifiques autonomes ;
- La mise en place d’un système de démarrage « Stop et Start », etc.
Enfin, les entreprises de transport peuvent profiter de la prime CEE en investissant dans des outils de sensibilisation ou de gestion. Il peut s’agir de former son personnel à la conduite économe ou d’organiser des simulations de conduite. Les entreprises peuvent aussi distribuer des cartes individuelles afin de suivre la consommation de carburant.
Effectuer des opérations spécifiques
Les opérations spécifiques font référence aux projets qui sortent du cadre des opérations standardisées. Elles ne sont pas listées comme opération visant à promouvoir une mobilité douce. Toutefois, elles peuvent être reconnues comme telles en raison de leur intérêt pour la transition énergétique.
Les porteurs de ce genre de projets sont appelés à constituer un dossier solide et complet. À défaut, le Pôle national des certificats d’économies d’énergie peut rejeter leur demande. Ils ne pourront plus bénéficier de cette prime. C’est pourquoi il faut trouver des experts en la matière pour l’élaboration du dossier.
Financer un programme d’accompagnement
Une des manières de réaliser des économies d’énergie grâce aux CEE est de financer un projet d’accompagnement. Il peut s’agir d’un programme d’information, de formation ou encore d’innovation (voir l’article L.221-7 du Code de l’énergie). Ces programmes doivent s’inscrire dans un but de maîtrise de la demande d’énergie. En d’autres termes, ils doivent contribuer à la réduction de la précarité énergétique.
Le financement de programmes d’accompagnement a été consacré par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Il existe une liste de programmes éligibles établie par arrêté. Dans le domaine des transports, le programme ALVEOLE+ (Apprentissage et Local Vélo pour Offrir une Liberté de mobilité Économe en énergie). Ce programme est spécialisé dans le financement de la création des places de stationnement pour vélos.
COLIS ACTIV’ est un autre programme spécialisé dans le transport de colis qui est en forte croissance. Il porte comme idée « l’abandon du véhicule thermique pour la livraison des derniers kilomètres de colis en absorbant le surcroît engendré par l’usage d’un mode de livraison actif, notamment le vélo ».
Le programme Génération Vélo vise à vulgariser l’apprentissage du vélo par les enfants. Il se donne pour cible cette couche, car il faut inscrire dans leur tête que le vélo est un moyen de déplacement à part entière. Génération vélo est un programme éligible aux CEE et porté par la SOFUB et la FUB. Il est destiné aux enfants de 6 à 11 ans.